Marque enregistrée - Marque en vigueur

Baie des possibles
Agence de Developpement Touristique et d'Attractivité 22

Numéro de dépôt :
4665575
Date de dépôt :
10/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2030
Baie des possibles de Agence de Developpement Touristique et d\'Attractivité 22

Présentation de la marque Baie des possibles

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2020 par Agence de Developpement Touristique et d'Attractivité 22 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Baie des possibles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est Agence de Developpement Touristique et d'Attractivité 22 domicilié(e) 7 rue Saint-Benoît - 22000 - Saint-Brieuc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yohann Quilgars domicilié(e) 7 rue Saint-Benoît - 22000 - Saint-Brieuc - France.

La marque Baie des possibles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4665575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baie des possibles arrivera à expiration en date du 10 juillet 2030.

Agence de Developpement Touristique et d'Attractivité 22 a également déposé les autres marques suivantes : Tout vivre en Côtes d'Armor


Agence de Developpement Touristique et d'Attractivité 22 - 7 rue Saint-Benoît - 22000 - Saint-Brieuc - France


Monsieur Yohann Quilgars - 7 rue Saint-Benoît - 22000 - Saint-Brieuc - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.